Mentions légales

Édition

La boîte d’accordéon SAS

8 rue du Sergent Bobillot
93100 Montreuil (France)
SIRET : 34981181000036

 

Courriel : Formulaire de contact

Téléphone : +33 (0) 1 48 58 63 97

Directeur de la publication : Laurent Jarry

Rédacteur en chef : Laurent Jarry

 
Hébergement et gestion du nom de domaine

Nom de domaine : OVH

2 rue Kellermann

59100 Roubaix (France)

Téléphone : +33 (0) 9 72 10 10 07

 

Hébergement : Infomaniak

Avenue de la Praille 26

1227 Carouge / Genève (Suisse)

Téléphone : +41 (0) 22 820 35 41

 
Réalisation

Artinbox Studios

22 rue des Pénitents

63450 Saint-Amant-Tallende (France)

Téléphone : +33 (0) 9 70 40 30 90

La société La boîte d’accordéon SAS édite le site Internet laboitedaccordeon.fr (ci-après le “Site”) pour votre information personnelle et pour une meilleure connaissance de son activité.

 

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N. il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du Site les présentes Mentions légales.

 

L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes Mentions légales (ci-après les “Mentions légales”), aux Conditions Générales de Vente accessibles à l’adresse suivante : laboitedaccordeon.fr/cgv/, ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

 

En accédant et parcourant le Site, l’utilisateur accepte sans réserve les Mentions légales ainsi que les Conditions Générales de Vente.

 

Les présentes Mentions légales ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du Site qui est mis à la disposition de l’utilisateur par la société La boîte d’accordéon SAS.

 

La société La boîte d’accordéon SAS sera libre de modifier et/ou de mettre à jour les Mentions légales à tout moment.

 

Si vous n’acceptez pas ces Mentions légales, merci de ne pas accéder ni d’utiliser le Site.

Propriété intellectuelle

La structure générale du site laboitedaccordeon.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société La boite d’accordéon SAS, éditeur, ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site laboitedaccordeon.fr, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de laboitedaccordeon.fr et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La responsabilité de la société La boîte d’accordéon ne pourra être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers, soit à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française.

 

De même, la responsabilité de la société La boîte d’accordéon ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet.

Liens hypertextes

Le site laboitedaccordeon.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site laboitedaccordeon.fr.

 

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l’éditeur. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’éditeur à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur. Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site laboitedaccordeon.fr

Accès au site

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’éditeur, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

 

Par conséquent, l’éditeur ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

 

La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

 

Par ailleurs, l’éditeur peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que l’éditeur ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

Modification des conditions d’utilisation

L’éditeur se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Règles d'usage d'Internet

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que :

 

  • L’éditeur n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.
  • L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.
  • L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.
  • L’utilisateur reconnaît que l’éditeur ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet